LA PATISSERIE DE LA BASTIDE DE GORDES ILR, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque LA PATISSERIE DE LA BASTIDE DE GORDES
Déposée le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PATISSERIE DE LA BASTIDE DE GORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ILR domicilié(e) 5, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 508 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque LA PATISSERIE DE LA BASTIDE DE GORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSERIE DE LA BASTIDE DE GORDES est expirée depuis le 2 avril 2024.
ILR a également déposé les autres marques suivantes : LA CANTINE DE PIERRES , BG La Bastide de Gordes HÔTEL & SPA , PEIR PIERRE GAGNAIRE II , Pèir , PEIR PIERRE GAGNAIRE II , PEIR PIERRE GAGNAIRE II
ILR, Société par actions simplifiée - 5, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 798508040
SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Colorants pour le beurre, colorants pour la bière, caramels (colorants alimentaires), colorants pour aliments / teintures pour aliments.
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, instruments pour l'aiguisage / instruments pour l'affilage / instruments pour l'affûtage, casse-noix, ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cuillers, emporte-pièce (outils), fourchettes, hache-légumes, hachoirs (couteaux), mortiers pour le pilage, ouvre-boîtes non électriques, pierres à aiguiser / pierres à affûter, pinces à sucre, râpes (outils).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; serviette de table en papier, linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Récipients calorifuges pour les aliments, assiettes jetables, assiettes, autocuiseurs non électriques / casseroles à pression non électriques / marmites autoclaves non électriques, baguettes (instruments de cuisine), ballons en verre (récipients), barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes, bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, beurriers, bidons (gourdes) / gourdes, bocaux, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes en verre, boîtes à thé/à café/à sucre, boîtes en plastique, bols / cuvettes / écuelles / jattes, bonbonnières, bouchons de verre, bouilloires non électriques, boules à thé, boules de verre, bouteilles isolantes, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, broyeurs ménagers non électriques, moulins à café à main, services à café, cafetières non électriques, carafes, carrousels (articles de cuisine), casseroles, chaudrons, cloches à beurre, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupe-pâte (couteau de boulanger), couvercles de plats, couvercles de pots, cruches / brocs / cruchons, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), récipients pour la cuisine, dessous-de-plat (ustensiles de table), emporte-pièces (articles de cuisine), émulseurs non électriques à usage domestique, entonnoirs, services à épices, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, moules à gâteaux, gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques, seaux à glace / seaux à rafraîchir, glaces (matières premières) glacières portatives non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, grils (ustensiles de cuisson), légumiers, louches de cuisine, marmites, mélangeurs manuels (shakers), moules (ustensiles de cuisine), moulins à usage, domestique à main, mugs, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), appareils à faire des nouilles (instruments à main), corbeilles à pain, passe-thé / filtres à thé, passoires, pelles à tartes, pelles (accessoires de table), percolateurs à café non électriques, planches à pain, planches à découper pour la cuisine, plateaux à usage domestique, plats en papier, plats, poches à douilles, poêles à frire / lèchefrites, poêlons, moulins à poivre à main, poivriers, porte-couteaux pour la table, presse-ail (ustensiles de cuisine), presse-fruits non électriques à usage ménager, râpes (ustensiles de ménage), récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, rouleaux à pâtisserie, seaux / baquets / seilles, services (vaisselle), siphons pour eaux gazeuses, sorbetières, spatules (ustensiles de cuisine), sucriers, tamis (ustensiles de ménage), tapis à pâtisserie, tasses, services à thé, théières, tire-bouchons, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de cuisine, vaisselle, verres à boire, verres (récipients), gants de ménage, maniques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Tablier, toque, manique, torchons, serviettes, gants (habillement).
Albumine à usage culinaire, extraits d'algues à usage alimentaire, aloe vera préparé pour l'alimentation humaine, amandes moulues, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre d'arachides, boissons lactées où le lait prédomine, compotes, fruits confits / fruits cristallisés, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, crème (produit laitier), crème fouettée, dattes, écorces (zestes) de fruits / zestes de fruits, en-cas à base de fruits, ferments lactiques à usage culinaire, fruits cuits à l'étuvée, gelées de fruits, fruits à coque préparés, fruits conservés dans l'alcool, fruits conservés, gélatine, gelées comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines de tournesol préparées, graines préparées, graisses comestibles / graisses alimentaires, huiles comestibles, lait, lait de poule sans alcool, lait concentré sucré, produits laitiers, margarine, marmelades, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), noix de coco séchées, pectine à usage culinaire, petit-lait, prostokvasha (lait caillé), pulpes de fruits, raisins secs, salades de fruits, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs.
Confiserie à base d'amandes, fécule à usage alimentaire, anis étoilé, anis (grains), confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, avoine écachée,, avoine mondée, gruau d'avoine, aliments à base d'avoine, pain azyme, barres de céréales, bâtons de réglisse (confiserie), bicarbonate de soude pour la cuisson, biscottes, biscuits, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, brioches, cacao, café, préparations végétales remplaçant le café, aromates de café, caramels (bonbons), préparations faites de céréales, chapelure, chicorée (succédané du café), chocolat, chutneys (condiments), condiments, confiserie / sucreries, coulis de fruits (sauces), crackers, produits pour stabiliser la crème fouettée, crème de tartre à usage culinaire, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes (alimentation), curcuma à usage alimentaire, eau de mer pour la cuisine, édulcorants naturel, en-cas à base de céréales, en-cas à base, de riz, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, épices, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines, farines diététiques, ferments pour pâtes, farine de fèves, fécule de maïs, fécule de riz, fleur de farine / farine de blé, flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, fondants (confiserie), galettes sucrées/salées, gâteaux, gâteaux de riz, gaufres / bricelets, gelée royale, germes de blé pour l'alimentation humaine, glaçages pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, poudres pour glaces alimentaires, glaces alimentaires, glucose à usage culinaire, gluten préparé pour l'alimentation, additifs de gluten à usage culinaire, gommes à mâcher, gruaux pour l'alimentation humaine, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), levain, levure, liants pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires, graines de lin pour l'alimentation humaine, macarons (pâtisserie), farine de maïs, maïs moulu, maïs grillé et éclaté (pop corn), maïs grillé, malt pour l'alimentation humaine, maltose, massepain, mélasse, menthe pour la confiserie, bonbons à la menthe, mets à base de farine, miel, produits de minoterie, desserts sous forme de mousses (confiserie), farine de moutarde, moutarde, muesli, noix muscade, repas préparés à base de nouilles, farine d'orge, orge égrugé, orge mondé, pain, pain d'épice, pastilles (confiserie), pâte à cuire, pâte pour gâteaux, pâte d'amandes, pâte de fèves de soja (condiment), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtés (pâtisserie), pâtisserie, petits pains, petits fours (pâtisserie), piments (assaisonnements), pizzas, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, propolis, quiches, réglisse (confiserie), relish (condiment), riz, sandwiches, sel de cuisine, semoule, semoule de maïs, sirop de mélasse, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), succédanés du café, sucre candi, sucre, sucre de palme, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, farine de tapioca à usage alimentaire, tapioca, tartes, thé glacé, thé, tourtes, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), vermicelles, vermicelles en couleur, vermicelles au chocolat, viennoiseries, yaourt glacé (glaces alimentaires), décors sucrés pour la pâtisserie.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie. Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications.
Divertissement. Émission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Édition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision.